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Marques déposées par DUBOS Roland
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APPLE WAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPLE WAY
DUBOS Roland

Numéro de dépôt :
99830560
Date de dépôt :
22/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/12/2009

Présentation de la marque APPLE WAY

Déposée le 22 décembre 1999 par DUBOS Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « APPLE WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est DUBOS Roland, domicilié(e) 59, Allée Edmond delfour, 91700 Boudoufle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOS Roland - France.

La marque APPLE WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPLE WAY est expirée depuis le 22 décembre 2009.

DUBOS Roland a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIE DE VOTRE SERENITE , DAT'WAY , PRAGM'ACHAT , APPLELOG


DUBOS Roland - 59, Allée Edmond delfour, 91700 Boudoufle - France


DUBOS Roland - France


Inscription le 17 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338873 - Publication au BOPI 2002-01-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

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